SubstancesSubstancesSubstancesSubstances
  • Accueil
  • Réglementation
    • Textes règlementaires
    • Liste des substances en cours de traitement et interdites
    • Montage des dossiers
  • Fiches substances de base
    • Toutes les fiches
    • Fiches d’usage par filière
    • Dérogations
  • Tutoriels
    • FDS – Fiches de données de sécurité
    • Vidéos
    • Fiches CEPP
    • Distances de sécurité
    • Réglementation à propos de l’Application
  • L’ITAB ?
  • Contact

Distances de sécurité

    Home Distances de sécurité

    Les substances de base non soumises à AMM sont exclues de l’obligation de respecter une « Distances de Sécurité » vis-à-vis des Personnes Présentes et des Riverains (DSPPR)

    et 

    https://www.anses.fr/fr/system/files/Note_relative_protection_riverains_juillet.pdf

    Print Friendly, PDF & Email
    Télécharger l'article au format PDF

    Dernières actualités

    • MAJ

      Nombreuses fiches : modification chlorure de sodium / viticulture et JEVI http://substances.itab.asso.fr/fiches-substances-de-base

      Print Friendly, PDF & Email

      24 mai, 2023
    • MAJ

      Nombreuses fiches : modification chlorhydrate chitosan http://substances.itab.asso.fr/fiches-substances-de-base Télécharger l’article au format PDF

      Print Friendly, PDF & Email

      11 mai, 2023

    Sur le net

    Site conçu et maintenu par l'ITAB - Institut Technique de l'Agriculture Biologique
    • Accueil
    • Réglementation
      • Textes règlementaires
      • Liste des substances en cours de traitement et interdites
      • Montage des dossiers
    • Fiches substances de base
      • Toutes les fiches
      • Fiches d’usage par filière
      • Dérogations
    • Tutoriels
      • FDS – Fiches de données de sécurité
      • Vidéos
      • Fiches CEPP
      • Distances de sécurité
      • Réglementation à propos de l’Application
    • L’ITAB ?
    • Contact
    Substances
    Merci à vous